Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIF
/
PROPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPAN
PRODIF, SAS

Numéro de dépôt :
3874427
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
PROPAN de PRODIF

Présentation de la marque PROPAN

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIF domicilié(e) 29 bis avenue Général Leclerc - 90000 - BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODIF, M. Musa AYGUL domicilié(e) 29 bis avenue Général Leclerc - 90000 - BELFORT - France.

La marque PROPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPAN est expirée depuis le 16 novembre 2021.

PRODIF a également déposé les autres marques suivantes : ProdiF , LE MAJOR , PRODIF , Imat , PATE GINGIVALE SPECIA


PRODIF, SAS - 29 bis avenue Général Leclerc - 90000 - BELFORT - France


PRODIF, M. Musa AYGUL - 29 bis avenue Général Leclerc - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Portes, cadres de portes, cadres de fenêtres, panneaux supérieurs, panneaux latéraux, charnières de porte, poignées de porte, système de verrouillage destinés aux meubles, à savoir verrous, tous les produits précités étant en métal ;

Portes, cadres de portes, cadres de fenêtres, panneaux supérieurs, panneaux latéraux, charnières de porte, poignées de porte. Système de verrouillage à savoir verrous tous les produits précités étant non métallique ;

Charnières de porte, poignées de porte.